Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 0533S posée par M. Jean-Jacques Lozach

Accès à la télévision numérique terrestre (TNT) dans la Creuse

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

23/04/2009
Pertinence
Question n° 04156 posée par M. Philippe Adnot

Desserte des espaces faiblement urbanisés en moyens de communication à haut débit

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

24/04/2008
Pertinence
Question n° 27055 posée par M. Yves Détraigne

Aide financière de l'État en faveur de la couverture numérique du territoire

La question est caduque

14/05/2007
Pertinence
Question n° 25140 posée par M. Robert Tropeano

Politique de développement des massifs montagneux

Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

02/11/2006
Pertinence
Question n° 24892 posée par M. Robert Tropeano

Couverture ADSL

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

19/10/2006
Pertinence
Question n° 0943S posée par M. Bernard Cazeau

Desserte en TNT du territoire de la Dordogne

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

16/02/2006
Pertinence
Question n° 0876S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Fracture numérique dans le Gers

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

01/12/2005
Pertinence
Question n° 0809S posée par M. Georges Mouly

Aménagement du territoire et développement économique dans un département rural

Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

15/09/2005
Pertinence
Question n° 35197 posée par M. Emmanuel Hamel

Technologies de l'information et de la communication (TIC) : seuil minimum de haut débit de 2 Mb/s

La question est caduque

20/09/2001
Pertinence
Question n° 35198 posée par M. Emmanuel Hamel

Soutien à la création de centres de ressources régionaux sur les technologies de l'information et de la communication

La question est caduque

20/09/2001
Pertinence