Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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651 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

651 questions

Question n° 16280 posée par M. André Fosset

Mise en oeuvre du réseau national des télécommunications pour la recherche

Réponse du ministère : Postes

11/07/1991
Pertinence
Question n° 08289 posée par M. Georges Gruillot

Projets de regroupement des services de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

27/10/1994
Pertinence
Question n° 08354 posée par M. Jean Pourchet

Projets de regroupement des services de France Télécom

Réponse du ministère : Industrie

03/11/1994
Pertinence
Question n° 09301 posée par M. Emmanuel Hamel

Autoroutes de l'information

Réponse du ministère : Technologies de l'information

05/01/1995
Pertinence
Question n° 11681 posée par M. Philippe Richert

Schéma régional de la communication locale

Réponse du ministère : Fonction publique

27/07/1995
Pertinence
Question n° 12089 posée par M. Michel Moreigne

Autoroutes de l'information et Limousin

La question est caduque

14/09/1995
Pertinence
Question n° 14301 posée par M. Michel Moreigne

Mise en réseau numérique des établissements scolaires du Limousin

Réponse du ministère : Éducation

07/03/1996
Pertinence
Question n° 15173 posée par M. Emmanuel Hamel

Equipement d'ordinateurs des classes de la région Rhône-Alpes

Réponse du ministère : Éducation

25/04/1996
Pertinence
Question n° 02278 posée par M. Pierre Laffitte

Réseau Renater

Réponse du ministère : Premier ministre

07/08/1997
Pertinence
Question n° 04419 posée par M. Guy Penne

Coopération franco-britannique dans l'industrie d'armement

Réponse du ministère : Défense

20/11/1997
Pertinence