Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

34 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

34 questions

  1. Question n° 23415 posée par Mme Nelly Rodi

    Aménagement des horaires SNCF concernant les communes de Rosny et de Bonnières-sur-Seine (Yvelines)

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 12967 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Méthode de décompte du forfait hospitalier par les établissements de santé

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 10418 posée par M. Serge Mathieu

    Création d'un haut conseil des normes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 10421 posée par M. Serge Mathieu

    Situation financière des collectivités locales

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 10823 posée par M. Emmanuel Hamel

    Sécurité des employés de l'ambassade de France à Kigali (Rwanda)

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 20931 posée par M. Jean-Pierre Godefroy

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21852 posée par Mme Françoise Férat

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  8. Question n° 21990 posée par Mme Patricia Schillinger

    Nouvelles règles des arrêts de travail

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  9. Question n° 22388 posée par M. Guy Fischer

    Horaires de sortie des personnes en arrêt maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 22399 posée par Mme Christiane Demontès

    Conséquences des nouvelles règles afférentes aux arrêts de travail pour longue maladie

    Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille

    Pertinence Faible