Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

219 questions

  1. Question n° 10587 posée par M. Henri de Richemont

    Contrats de professionnalisation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10960 posée par M. Jean-Pierre Fourcade

    Conséquences de la mise en place du contrat de professionnalisation pour les centres de formation

    Réponse du Secrétariat d'Etat à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 11626 posée par M. Philippe Darniche

    Contrats de travail au sein de la filière avicole

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14287 posée par M. Louis de Broissia

    Bilan précis de la mise en place des 35 heures

    Réponse du Ministère délégué aux relations du travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16740 posée par M. André Lejeune

    Revendication des artisans coiffeurs pour la journée de la solidarité

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 18446 posée par M. Jacques Baudot

    Situation des associations d'insertion

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 19156 posée par M. Jean Louis Masson

    Coût résiduel pour salarier un CAE

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 19354 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Rôle des associations intermédiaires

    Réponse du Ministère délégué à la cohésion sociale et à la parité

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 20362 posée par M. Francis Grignon

    Incidence des jours fériés locaux sur le seuil de durée annuelle du temps de travail

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 20853 posée par M. Marcel Vidal

    Application de l'accord triennal sur l'emploi des artistes interprètes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible