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105 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
105 questions
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Question n° 00674 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Fonctionnement et financement de l'aide à domicile
Réponse du ministère : Personnes âgées
Pertinence
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Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal
Conséquences de l'application de l'horaire d'été
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 03839 posée par M. Philippe Madrelle
Fonctionnement des associations créées pour l'insertion ou la réinsertion des chômeurs les plus démunis
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 05857 posée par M. Raymond Bouvier
Déduction des charges sociales des particuliers employeurs à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 06600 posée par M. Jacques Machet
Déduction fiscale des charges sociales des aides à domicile
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 08286 posée par M. Philippe Madrelle
Pratiques de certains chefs d'entreprise dans le secteur du conditionnement de fruits
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 08985 posée par M. Edouard Le Jeune
Cotisations " accidents du travail "
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 10778 posée par M. François Autain
Indemnités Assedic
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 11936 posée par M. Henri Collette
Assedic et travail à temps partiel des demandeurs d'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 13652 posée par M. Marcel Lucotte
Evolution du chômage en France
Réponse du ministère : Travail
Pertinence