Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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339 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

339 questions

  1. Question n° 00024 posée par M. Rémi Herment

    Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 00087 posée par M. Jean Colin

    Modalités de fonctionnement de l'office français de protection des réfugiés et apatrides

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 00113 posée par M. Adolphe Chauvin

    Rôle des associations dans l'enseignement de la musique

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00644 posée par M. Paul Souffrin

    Réalisation du projet d'exhaure de l'eau "Woigot-Nord"

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 01015 posée par M. Rémi Herment

    Compétences des collectivités territoriales en matière d'enseignement musical

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02276 posée par M. Daniel Percheron

    Amélioration des relations entre l'administration et le public

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 02293 posée par M. Edouard Le Jeune

    Brest (Finistère): réalisation de la liaison entre le port de commerce et la RN 12

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 02922 posée par M. José Balarello

    Incendies: reconnaissance comme catastrophes naturelles dans les Alpes-Maritimes

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 03769 posée par M. Marcel Vidal

    Ouverture des établissements d'enseignement supérieur au monde du travail

    Réponse du ministère : Recherche et enseignement supérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 03772 posée par M. Marcel Vidal

    Redressement économique de la société Valexy

    Réponse du ministère : Industrie

    Pertinence Très faible