Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

92 questions

1. Question n° 07692 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

   Développement de la recherche en météorologie

   Réponse du ministère : Transports

   17/09/1987

   Pertinence

2. Question n° 10945 posée par M. Pierre Vallon

   Perspectives et échéances de dépôt d'un projet de loi

   Réponse du ministère : Équipement

   19/07/1990

   Pertinence

3. Question n° 13134 posée par M. Michel Souplet

   Revalorisation de la fonction enseignante dans l'enseignement privé

   Réponse du ministère : Éducation

   27/12/1990

   Pertinence

4. Question n° 11427 posée par M. Georges Gruillot

   Statut des pharmaciens gérants exerçant à temps partiel dans les hôpitaux publics

   Réponse du ministère : Santé publique

   06/07/1995

   Pertinence

5. Question n° 1052S posée par M. Xavier Darcos

   Difficultés de gestion de l'office public d'HLM de Périgueux

   Réponse du ministère : Logement

   18/04/2001

   Pertinence

6. Question n° 1243S posée par M. André Trillard

   Fusion des centres d'appels d'urgence de Nantes et de Saint-Nazaire

   Réponse du ministère : Personnes âgées

   10/01/2002

   Pertinence

7. Question n° 12931 posée par M. Georges Mouly

   Aide à l'industrie de la porcelaine

   Réponse du Ministère délégué à l'industrie

   08/07/2004

   Pertinence

8. Question n° 0606G posée par M. Louis de Broissia

   Démographie médicale

   Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

   27/01/2006

   Pertinence

9. Question n° 22906 posée par M. Guy Fischer

   Attribution de la campagne double aux anciens combattants d'Afrique du Nord

   Réponse du Ministère délégué aux anciens combattants

   27/04/2006

   Pertinence

10. Question n° 00084 posée par M. Alain Fouché

    Formation et parcours professionnel du salarié

    Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville

    28/06/2007

    Pertinence