Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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77 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

77 questions

  1. Question n° 31662 posée par M. Jean Cluzel

    Restrictions des importations de viande bovine dans la Communauté économique européenne

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02502 posée par M. Jean Cluzel

    Déconsolidation totale des droits de douane sur les importations de viande ovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02504 posée par M. Jean Cluzel

    Importations de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04751 posée par M. Michel Giraud

    Rungis: importation de viandes venant de Pologne

    Réponse du ministère : Commerce extérieur

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08293 posée par M. Jean Cluzel

    Contingents d'importation de viande ovine: augmentation

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 11820 posée par M. Jean Cauchon

    Importations de viande bovine: gestion

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 18329 posée par M. Henri Le Breton

    Limitation des importations de viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 25528 posée par M. Jacques-Richard Delong

    Insuffisances du contrôle des importations de viande

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00187 posée par M. Pierre Salvi

    Difficulté du secteur de la viande bovine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00385 posée par M. Yves Goussebaire-Dupin

    Cours du porc

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible