Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

17 questions

  1. Question n° 09471 posée par M. Henri Revol

    Personnels des services des transmissions et de l'informatique

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21116 posée par M. Jean François-Poncet

    Indemnisation des rapatriés

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 29431 posée par M. Claude Estier

    Situation des journalistes pigistes au regard de la nouvelle convention

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 23760 posée par M. Roger Madec

    Situation des personnels des établissements publics de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 23749 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des contraintes anormalement importantes supportées par les collectivités locales du fait de la réalisation de très grandes infrastructures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  6. Question n° 02272 posée par M. Jean Louis Masson

    Indemnisation des contraintes anormalement importantes supportées par les collectivités locales du fait de la réalisation de très grandes infrastructures

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  7. Question n° 10093 posée par Mme Christiane Hummel

    Rémunération des stagiaires médicaux et paramédicaux

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1462S posée par Mme Isabelle Debré

    Étudiants en orthophonie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 22299 posée par M. Rachel Mazuir

    Indemnités de stage des élèves orthophonistes

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 22333 posée par Mme Cécile Cukierman

    Indemnisation des contraintes liées aux stages en orthophonie

    La question est caduque

    Pertinence Faible