Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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269 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

269 questions

Question n° 20522 posée par M. Thierry Repentin

Enjeux pour la montagne du second pilier de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

24/11/2005
Pertinence
Question n° 21764 posée par M. Jean-Paul Amoudry

Programmation 2007-2013 des crédits de développement rural

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

23/02/2006
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 25143 posée par M. Robert Tropeano

Conséquences de la PAC sur l'agriculture en zone de montagne

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

02/11/2006
Pertinence
Question n° 26854 posée par M. Roland Courteau

Politique agricole commune en faveur des éleveurs ovins

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/04/2007
Pertinence
Question n° 06302 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Réorientation de la politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

20/11/2008
Pertinence
Question n° 07488 posée par Mme Patricia Schillinger

Bilan de santé de la PAC

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07588 posée par M. Roland Courteau

Fédération nationale bovine

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

19/02/2009
Pertinence
Question n° 07601 posée par M. Aymeri de Montesquiou

Situation de la filière élevage bovin-viande

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

26/02/2009
Pertinence