Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 23479 posée par M. Didier Mandelli

Modification de la politique agricole commune pour l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

24/06/2021
Pertinence
Question n° 1552S posée par M. Jean-Yves Roux

Agriculture de montagne et future politique agricole commune

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

25/02/2021
Pertinence
Question n° 16304 posée par M. Rachel Mazuir

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

28/05/2020
Pertinence
Question n° 16260 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

Avenir de l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

21/05/2020
Pertinence
Question n° 12450 posée par M. François Bonhomme

Mise en place d'aides aux agriculteurs en raison de la sécheresse exceptionnelle

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

03/10/2019
Pertinence
Question n° 12255 posée par M. Simon Sutour

Difficultés économiques des agriculteurs suite aux épisodes caniculaires

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

19/09/2019
Pertinence
Question n° 12019 posée par M. Franck Menonville

Retards de versement des aides à l'agriculture biologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

22/08/2019
Pertinence
Question n° 09785 posée par M. Jean-Marie Morisset

Choix des périodes de mise en place des cultures relatives aux surfaces d'intérêt écologique

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/04/2019
Pertinence
Question n° 07038 posée par M. Patrice Joly

Canicule et sécheresse, mettent les agriculteurs de la région Bourgogne en grande difficulté

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence
Question n° 07087 posée par M. Yves Détraigne

Conséquences de la sécheresse estivale sur les exploitations agricoles

Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

04/10/2018
Pertinence