Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet

Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

10/02/2011
Pertinence
Question n° 1152S posée par M. Alain Fauconnier

Conditions d'exploitation des zones à haute valeur naturelle

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

30/12/2010
Pertinence
Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet

Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

23/04/2009
Pertinence
Question n° 1073S posée par M. Jean Besson

Situation de la filière des plantes à parfum et aromatiques

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

08/06/2006
Pertinence
Question n° 1008S posée par M. Alain Vasselle

Financement des contrats d'agriculture durable

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

30/03/2006
Pertinence
Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet

Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

05/05/2005
Pertinence
Question n° 1062S posée par M. René-Pierre Signé

Subventions aux éleveurs de zone montagne

Réponse du ministère : Agriculture

25/04/2001
Pertinence
Question n° 1030S posée par M. Henri de Richemont

Conséquence de la crise de la vache folle en Charente

Réponse du ministère : Agriculture

28/03/2001
Pertinence
Question n° 0902S posée par M. Claude Domeizel

Réhabilitation des cabanes pastorales

Réponse du ministère : Agriculture

11/10/2000
Pertinence
Question n° 0899S posée par M. Auguste Cazalet

Nouvelles dispositions relatives à l'indemnité compensatoire de handicap naturel (ICHN)

Réponse du ministère : Agriculture

05/10/2000
Pertinence