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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 1198S posée par M. Michel Doublet
Retard d'instruction et de paiement des mesures agro-environnementales (MAE) pour la campagne 2010
Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement
Pertinence
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Question n° 0537S posée par M. Michel Doublet
Mesures agri-environnementales (MAE) pour la campagne 2009 dans le marais charentais
Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales
Pertinence
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Question n° 04236 posée par M. Michel Doublet
Soutien de l'élevage dans les zones humides
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 22166 posée par M. Michel Doublet
Perspectives en matière de contrats d'agriculture durable dans les marais charentais
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0767S posée par M. Michel Doublet
Plan national d'aide aux bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 32986 posée par M. Michel Doublet
Règles de fonctionnement des contrats territoriaux d'exploitation
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence
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Question n° 29164 posée par M. Michel Doublet
Crise de la filière bovine
Réponse du ministère : Agriculture
Pertinence