Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0012G posée par M. Michel Moreigne

    Propositions européennes en matière d'élevage bovin

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0390G posée par M. Pierre Jarlier

    Indemnité compensatoire de handicap naturel

    Réponse du ministère : Relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0693G posée par M. Alain Bertrand

    Sécheresse

    Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0736G posée par M. Marc Laménie

    Bilan de la politique agricole

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0094G posée par M. Alain Bertrand

    Réforme de la PAC

    Réponse du Ministère chargé de l'agroalimentaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0988G posée par M. Jean-Jacques Lasserre

    Aides européennes agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 1028G posée par M. Yvon Collin

    Zones agricoles défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 1052G posée par M. Daniel Chasseing

    Situation de l'élevage

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0201G posée par M. François Bonhomme

    Agriculture dans les zones défavorisées

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0207G posée par M. Yvon Collin

    Indemnité compensatoire de handicaps naturels

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible