Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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488 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

488 questions

Question n° 11993 posée par M. Adrien Gouteyron

Indemnités compensatoires des handicaps naturels: répartition des crédits

Réponse du ministère : Agriculture

02/06/1983
Pertinence
Question n° 00278 posée par M. Jean Cluzel

Revenu agricole

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 08876 posée par M. François Delga

Tarn : non-perception de l'indemnité compensatrice pour le blé dur

La question est caduque

10/12/1987
Pertinence
Question n° 09490 posée par M. Raymond Bouvier

Producteurs d'ovins en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

28/01/1988
Pertinence
Question n° 05587 posée par M. André Rouvière

Pérennisation de l'aide aux productions végétales pour les agriculteurs de montagne sèche

Réponse du ministère : Agriculture

06/07/1989
Pertinence
Question n° 05624 posée par M. Joseph Caupert

Aide aux productions végétales pour les agriculteurs de montagne sèche

Réponse du ministère : Agriculture

13/07/1989
Pertinence
Question n° 06180 posée par M. Roland Courteau

Reconduction de l'aide aux productions végétales en zone de montagne

Réponse du ministère : Agriculture

07/09/1989
Pertinence
Question n° 07815 posée par M. Louis Minetti

Introduction d'ovins en forêts

Réponse du ministère : Agriculture

11/01/1990
Pertinence
Question n° 09046 posée par M. Henri Belcour

Situation de l'élevage dans le Massif central

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1990
Pertinence
Question n° 09242 posée par M. Hubert D'Andigne

Régime d'octroi de l'indemnité compensatoire pour la sécheresse

Réponse du ministère : Agriculture

05/04/1990
Pertinence