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Questions avec et sans réponses

10 questions

1. Question n° 33392 posée par M. Emmanuel Hamel

   Construction et aménagement des équipements touristiques pour les personnes handicapées

   Réponse du ministère : Tourisme

   24/05/2001

   Pertinence

2. Question n° 25745 posée par M. Marcel Debarge

   Développement des formations professionnelles dans le secteur du tourisme

   Réponse du ministère : Tourisme

   01/06/2000

   Pertinence

3. Question n° 21785 posée par M. Marcel Bony

   Partenariat de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI) et de certains groupes hôteliers

   Réponse du ministère : Tourisme

   13/01/2000

   Pertinence

4. Question n° 07504 posée par M. Alain Dufaut

   Fiscalité des gîtes ruraux et des chambres d'hôtes

   Réponse du ministère : Tourisme

   09/04/1998

   Pertinence

5. Question n° 02612 posée par M. Alain Dufaut

   Fiscalité des gîtes ruraux et des chambres d'hôtes

   Réponse du ministère : Tourisme

   11/09/1997

   Pertinence

6. Question n° 20646 posée par M. Josselin de Rohan

   Financement de prêts à l'hôtellerie par l'intermédiaire des Codevi

   Réponse du ministère : Tourisme

   09/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 17683 posée par M. Edouard Le Jeune

   Difficultés de l'hôtellerie

   Réponse du ministère : Tourisme

   10/10/1991

   Pertinence

8. Question n° 03264 posée par M. Yves Le Cozannet

   Taux de TVA applicable à l'industrie hôtelière

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/01/1989

   Pertinence

9. Question n° 07495 posée par M. Albert Voilquin

   Inconvénients de l'absence d'étalement des congés

   Réponse du ministère : Tourisme

   20/08/1987

   Pertinence

10. Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

    Diminution du nombre des touristes américains

    Réponse du ministère : Tourisme

    01/05/1986

    Pertinence