Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

14 questions

Question n° 04897 posée par M. Marcel Rainaud

Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

21/02/2013
Pertinence
Question n° 04605 posée par M. Yves Daudigny

Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

La question est caduque

14/02/2013
Pertinence
Question n° 04383 posée par M. Gérard Roche

Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

La question est caduque

07/02/2013
Pertinence
Question n° 04207 posée par M. Alain Chatillon

Avenir de l'hôtellerie-restauration indépendante

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

31/01/2013
Pertinence
Question n° 04041 posée par M. Yves Krattinger

Avenir de l'hôtellerie-restauration de séjour

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

17/01/2013
Pertinence
Question n° 21785 posée par M. Marcel Bony

Partenariat de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI) et de certains groupes hôteliers

Réponse du ministère : Tourisme

13/01/2000
Pertinence
Question n° 07066 posée par M. Marcel Bony

Situation de l'hôtellerie

Réponse du ministère : Équipement

07/07/1994
Pertinence
Question n° 02235 posée par M. José Balarello

Relance de l'industrie hôtelière

Réponse du ministère : Équipement

29/07/1993
Pertinence
Question n° 02026 posée par M. Michel Doublet

Situation de l'industrie hôtelière et touristique

Réponse du ministère : Équipement

15/07/1993
Pertinence
Question n° 01815 posée par M. Jacques Legendre

Situation de l'industrie hôtelière

Réponse du ministère : Équipement

01/07/1993
Pertinence