Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

22 questions

1. Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

   Diminution du nombre des touristes américains

   Réponse du ministère : Tourisme

   01/05/1986

   Pertinence

2. Question n° 07495 posée par M. Albert Voilquin

   Inconvénients de l'absence d'étalement des congés

   Réponse du ministère : Tourisme

   20/08/1987

   Pertinence

3. Question n° 03264 posée par M. Yves Le Cozannet

   Taux de TVA applicable à l'industrie hôtelière

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   26/01/1989

   Pertinence

4. Question n° 16867 posée par M. Edouard Le Jeune

   Finistère : conséquence du calendrier des vacances scolaires sur la fréquentation touristique

   Réponse du ministère : Éducation

   22/08/1991

   Pertinence

5. Question n° 17683 posée par M. Edouard Le Jeune

   Difficultés de l'hôtellerie

   Réponse du ministère : Tourisme

   10/10/1991

   Pertinence

6. Question n° 20646 posée par M. Josselin de Rohan

   Financement de prêts à l'hôtellerie par l'intermédiaire des Codevi

   Réponse du ministère : Tourisme

   09/04/1992

   Pertinence

7. Question n° 01815 posée par M. Jacques Legendre

   Situation de l'industrie hôtelière

   Réponse du ministère : Équipement

   01/07/1993

   Pertinence

8. Question n° 02026 posée par M. Michel Doublet

   Situation de l'industrie hôtelière et touristique

   Réponse du ministère : Équipement

   15/07/1993

   Pertinence

9. Question n° 02235 posée par M. José Balarello

   Relance de l'industrie hôtelière

   Réponse du ministère : Équipement

   29/07/1993

   Pertinence

10. Question n° 03512 posée par M. Roland Huguet

    Situation des salariés saisonniers au regard de l'attribution des médailles du travail

    Réponse du ministère : Travail

    04/11/1993

    Pertinence