Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 33392 posée par M. Emmanuel Hamel

Construction et aménagement des équipements touristiques pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2001
Pertinence
Question n° 15195 posée par M. Michel Teston

Taux réduit de taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans le secteur de la restauration et de l'hôtellerie

Réponse du ministère : Économie

01/04/1999
Pertinence
Question n° 20301 posée par M. Bernard Barbier

Situation des hôteliers, restaurateurs, cafetiers et propriétaires de discothèques

Réponse du ministère : Équipement

06/02/1997
Pertinence
Question n° 19714 posée par M. Edouard Le Jeune

Industrie hôtelière

Réponse du ministère : Équipement

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19737 posée par M. Michel Sergent

Difficultés économiques du serveur de l'hôtellerie et de la restauration

Réponse du ministère : Équipement

26/12/1996
Pertinence
Question n° 19511 posée par M. Jean Grandon

Industrie hôtelière

Réponse du ministère : Équipement

19/12/1996
Pertinence
Question n° 19382 posée par M. Régis Ploton

Secteur des hôteliers-restaurateurs

Réponse du ministère : Équipement

12/12/1996
Pertinence
Question n° 16302 posée par M. Raymond Courrière

Création d'un cadre législatif pour l'hôtellerie et la restauration

Réponse du ministère : Équipement

27/06/1996
Pertinence
Question n° 11692 posée par M. Roger Besse

Délai de mise aux normes de sécurité pour les établissements hôteliers et de restauration

Réponse du ministère : Intérieur

27/07/1995
Pertinence
Question n° 11317 posée par M. Michel Doublet

Surcapacité hôtelière

Réponse du ministère : Tourisme

29/06/1995
Pertinence