Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

19 questions

Question n° 03243 posée par M. Louis Souvet

Emplois dans la branche de l'hôtellerie-restauration

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

17/10/2002
Pertinence
Question n° 33392 posée par M. Emmanuel Hamel

Construction et aménagement des équipements touristiques pour les personnes handicapées

Réponse du ministère : Tourisme

24/05/2001
Pertinence
Question n° 25745 posée par M. Marcel Debarge

Développement des formations professionnelles dans le secteur du tourisme

Réponse du ministère : Tourisme

01/06/2000
Pertinence
Question n° 21785 posée par M. Marcel Bony

Partenariat de la Fédération nationale des offices de tourisme et syndicats d'initiative (FNOTSI) et de certains groupes hôteliers

Réponse du ministère : Tourisme

13/01/2000
Pertinence
Question n° 07504 posée par M. Alain Dufaut

Fiscalité des gîtes ruraux et des chambres d'hôtes

Réponse du ministère : Tourisme

09/04/1998
Pertinence
Question n° 03535 posée par M. Gilbert Chabroux

Taxe sur la valeur ajoutée (TVA) dans le secteur de la restauration

Réponse du ministère : Tourisme

16/10/1997
Pertinence
Question n° 02612 posée par M. Alain Dufaut

Fiscalité des gîtes ruraux et des chambres d'hôtes

Réponse du ministère : Tourisme

11/09/1997
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Jean Besson

Aides aux mises aux normes européennes des restaurants et restaurants d'hôtel

Réponse du ministère : Tourisme

17/07/1997
Pertinence
Question n° 0004G posée par M. Bernard Joly

Industrie hôtelière

Réponse du ministère : Tourisme

20/10/1995
Pertinence
Question n° 11317 posée par M. Michel Doublet

Surcapacité hôtelière

Réponse du ministère : Tourisme

29/06/1995
Pertinence