Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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6 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

6 questions

  1. Question n° 19357 posée par M. Philippe Adnot

    Reconnaissance des certificats de qualification professionnelle de l'industrie hôtelière par voie d'apprentissage

    La question est caduque

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 03512 posée par M. Roland Huguet

    Situation des salariés saisonniers au regard de l'attribution des médailles du travail

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02129 posée par M. Charles-Henri de Cossé-Brissac

    Formation professionnelle (industrie hôtelière)

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  4. Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal

    Conséquences de l'application de l'horaire d'été

    La question est caduque

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 33404 posée par M. Jean Natali

    Industrie hôtelière: fiches de paie des apprentis

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

    Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible