Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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83 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

83 questions

Question n° 29931 posée par M. Serge Boucheny

Personnels de l'industrie hôtelière parisienne: repos hebdomadaire

Réponse du ministère : Travail

13/04/1979
Pertinence
Question n° 30038 posée par M. Gaston Pams

Situation de l'industrie hôtelière

Réponse du ministère : Budget

25/04/1979
Pertinence
Question n° 30329 posée par M. Charles Zwickert

Industrie hôtelière: création d'unités de petite capacité

Réponse du ministère : Jeunesse

18/05/1979
Pertinence
Question n° 33404 posée par M. Jean Natali

Industrie hôtelière: fiches de paie des apprentis

Réponse du ministère : Travail

25/03/1980
Pertinence
Question n° 21264 posée par M. Raymond Bouvier

Industrie hôtelière et projet de loi sur l'unification du SMIC

Réponse du ministère : Budget et consommation

03/01/1985
Pertinence
Question n° 21371 posée par M. Jacques-Richard Delong

Situation de l'industrie hôtelière française

Réponse du ministère : Économie

17/01/1985
Pertinence
Question n° 00628 posée par M. Pierre Vallon

Diminution du nombre des touristes américains

Réponse du ministère : Tourisme

01/05/1986
Pertinence
Question n° 00203 posée par M. Georges Treille

Conséquences professionnelles de l'horaire d'été dans l'industrie hôtelière

Réponse du ministère : Tourisme

09/06/1988
Pertinence
Question n° 02548 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de l'application de l'horaire d'été

La question est caduque

01/12/1988
Pertinence
Question n° 03264 posée par M. Yves Le Cozannet

Taux de TVA applicable à l'industrie hôtelière

La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

26/01/1989
Pertinence