Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 27663 posée par M. André Rabineau

Situation de l'industrie papetière en France

Réponse du ministère : Commerce extérieur

12/10/1978
Pertinence
Question n° 00618 posée par M. Pierre Jeambrun

Industrie papetière: développement

La question est caduque

13/11/1980
Pertinence
Question n° 01522 posée par M. Claude Fuzier

Situation de l'industrie papetière

La question est caduque

08/01/1981
Pertinence
Question n° 02352 posée par M. Bernard Chochoy

Vallée de l'Aa: sauvegarde de l'industrie papetière

La question a été retirée

19/03/1981
Pertinence
Question n° 08079 posée par M. Raymond Soucaret

Industrie papetière: situation

Réponse du ministère : Recherche

06/10/1982
Pertinence
Question n° 09595 posée par M. Raymond Tarcy

Guyane: implantation d'une industrie papetière

Réponse du ministère : Recherche

22/12/1982
Pertinence
Question n° 11627 posée par M. André Fosset

Récupération et recyclage des papiers et cartons

Réponse du ministère : Industrie

13/09/1990
Pertinence
Question n° 12720 posée par M. Henri Belcour

Réforme des taxes sur les produits forestiers

Réponse du ministère : Agriculture

29/11/1990
Pertinence
Question n° 00922 posée par M. Jean-Pierre Camoin

Problème de la collecte des vieux papiers

Réponse du ministère : Environnement

13/05/1993
Pertinence
Question n° 01510 posée par M. Pierre Lacour

Industrie papetière française

Réponse du ministère : Industrie

10/06/1993
Pertinence