Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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51 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

51 questions

Question n° 26301 posée par M. Alain Marc

Pénurie de papier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

20/01/2022
Pertinence
Question n° 26317 posée par M. Laurent Burgoa

Conséquence de l'augmentation du prix du papier pour la presse écrite

Réponse du Ministère de la culture

20/01/2022
Pertinence
Question n° 25988 posée par M. Fabien Genet

Situation actuelle des imprimeurs et éditeurs face aux pénuries de papier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

23/12/2021
Pertinence
Question n° 25908 posée par M. Michel Dagbert

Situation des éditeurs et imprimeurs

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

16/12/2021
Pertinence
Question n° 25467 posée par M. Jean-Noël Guérini

Pénurie de papier

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

25/11/2021
Pertinence
Question n° 25533 posée par Mme Frédérique Espagnac

Pénurie de papier

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

25/11/2021
Pertinence
Question n° 15181 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

Projet de réorganisation de l'établissement Chapelle-Darblay

La question est caduque

12/03/2015
Pertinence
Question n° 15007 posée par M. Pierre Laurent

Papeterie Chapelle-Darblay

La question est caduque

26/02/2015
Pertinence
Question n° 11460 posée par M. Michel Savin

Formation initiale papetière

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

01/05/2014
Pertinence
Question n° 21671 posée par M. Jacques Chiron

Industrie de recyclage des papiers

La question est caduque

29/12/2011
Pertinence