Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

  1. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 03145 posée par M. Roland Povinelli

    Utilisation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03109 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  4. Question n° 08864 posée par M. Roland Courteau

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  5. Question n° 08783 posée par M. Alain Fouché

    Prise en charge du traitement de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 08729 posée par M. Ivan Renar

    Remboursement du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  7. Question n° 04997 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Prise en charge du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 04850 posée par M. Ivan Renar

    Remboursement du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  9. Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

    Prise en charge des traitements de la bronchiolite

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  10. Question n° 04646 posée par Mme Michèle André

    Remboursement à 100 % du Synagis

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible