Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

10 questions

  1. Question n° 14727 posée par M. Bruno Gilles

    Coronavirus et protection des personnels de santé

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1114S posée par Mme Laurence Rossignol

    Avènement et déploiement de la 5G

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0417G posée par Mme Leila Aïchi

    Coût financier et économique de la pollution de l'air

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0350S posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    Réponse du Ministère chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03145 posée par M. Roland Povinelli

    Utilisation d'antibiotiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 03109 posée par Mme Maryvonne Blondin

    Phagothérapie

    La question a été retirée

    Pertinence Faible

  7. Question n° 13578 posée par Mme Odette Terrade

    Accès aux soins de santé des enfants dans le monde

    La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

    Pertinence Faible

  8. Question n° 09632 posée par M. Louis Nègre

    Lutte contre la grippe A/H1N1

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09290 posée par M. François Autain

    Pertinence de la gestion des menaces pandémiques

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

    Revalorisation des remboursements des compresseurs et nébuliseurs utilisés pour le traitement de la mucovicidose

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Faible