Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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33 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

33 questions

Question n° 07965 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Revalorisation des remboursements des compresseurs et nébuliseurs utilisés pour le traitement de la mucovicidose

Réponse du ministère : Affaires sociales

29/09/1994
Pertinence
Question n° 29187 posée par M. Emmanuel Hamel

Conséquences de l'exposition des jeunes enfants à la fumée

Réponse du ministère : Santé

16/11/2000
Pertinence
Question n° 34169 posée par M. Serge Mathieu

Application de la loi Evin sur les lieux de travail

Réponse du ministère : Emploi

05/07/2001
Pertinence
Question n° 03465 posée par M. Alain Journet

Baisse de prise en charge de Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

21/02/2008
Pertinence
Question n° 03525 posée par M. Alain Fouché

Remboursement du vaccin contre la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

28/02/2008
Pertinence
Question n° 04554 posée par M. Yves Détraigne

Prise en charge du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

22/05/2008
Pertinence
Question n° 04560 posée par M. Bernard Piras

Remboursement à 100 % du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04618 posée par M. Roland Courteau

Prise en charge du Synagis pour le traitement de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

29/05/2008
Pertinence
Question n° 04646 posée par Mme Michèle André

Remboursement à 100 % du Synagis

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

05/06/2008
Pertinence
Question n° 04756 posée par Mme Christiane Demontès

Prise en charge des traitements de la bronchiolite

Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

12/06/2008
Pertinence