Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

103 questions

  1. Question n° 21555 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Qualification retenue par l'administration concernant les moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 21301 posée par Mme Corinne Imbert

    Problématique des moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 21314 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 21176 posée par Mme Laurence Garnier

    Qualification des moules sous-taille et conséquences pour les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 21090 posée par M. Daniel Laurent

    Qualification des co-produits de la mer

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 21130 posée par M. Michel Canévet

    Qualification des moules sous taille

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 21141 posée par Mme Muriel Jourda

    Qualification des co-produits de la mer et conséquences pour les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 07153 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Circulaire prévoyant l'absence de retenue sur salaire pour le personnel gréviste à l'université Toulouse Jean-Jaurès

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur, de la recherche et de l'innovation

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23079 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Conditions de sécurité à l'occasion de la rentrée scolaire et de la prochaine année universitaire

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 12186 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du soutien départemental à l'union des maires de l'Aisne

    La question est caduque

    Pertinence Très faible