Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 07609 posée par M. Bruno Rojouan

Stigmatisation et préjugés envers les personnes atteintes de maladies mentales

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

06/07/2023
Pertinence
Question n° 07455 posée par M. Daniel Gremillet

Prise en charge du mal-être et des difficultés psychiques des enfants et des adolescents

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

22/06/2023
Pertinence
Question n° 07043 posée par Mme Marie Mercier

Souffrance du secteur de la psychiatrie

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

01/06/2023
Pertinence
Question n° 06784 posée par M. Bruno Rojouan

Augmentation alarmante des gestes suicidaires et des tentatives de suicide chez les jeunes

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

18/05/2023
Pertinence
Question n° 00246 posée par Mme Kristina Pluchet

Opportunité du maintien de l'obligation vaccinale en situation de pénurie de professionnels du soin

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

07/07/2022
Pertinence
Question n° 10723 posée par M. Jean-François Longeot

Réforme des modalités de financement des missions locales

Réponse du Ministère du travail

06/06/2019
Pertinence
Question n° 10547 posée par M. Cyril Pellevat

Inquiétudes des missions locales quant à leur devenir

Réponse du Ministère du travail

23/05/2019
Pertinence
Question n° 10441 posée par M. Christian Cambon

Lutte contre les déserts médicaux

La question est caduque

16/05/2019
Pertinence
Question n° 08747 posée par Mme Véronique Guillotin

Expérimentation de la fusion entre les missions locales et Pôle emploi

Réponse du Ministère du travail

07/02/2019
Pertinence
Question n° 08154 posée par Mme Sylviane Noël

Avenir des missions locales

Réponse du Ministère du travail

13/12/2018
Pertinence