Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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130 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

130 questions

Question n° 26710 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Prévention contre l'insécurité routière

La question est caduque

07/11/1985
Pertinence
Question n° 01538 posée par M. Marc Boeuf

Réseau routier: sécurité

Réponse du ministère : Équipement

12/06/1986
Pertinence
Question n° 02101 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Actions engagées par le Gouvernement dans le cadre de l'année européenne de la sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

10/07/1986
Pertinence
Question n° 02364 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Politique de sécurité routière

Réponse du ministère : Équipement

31/07/1986
Pertinence
Question n° 04890 posée par M. Marcel Vidal

Amélioration de la sécurité routière

Réponse du ministère : Intérieur

05/03/1987
Pertinence
Question n° 05776 posée par M. Marcel Vidal

Lutte contre les accidents de la route

Réponse du ministère : Justice

23/04/1987
Pertinence
Question n° 05854 posée par M. Stéphane Bonduel

Conduite en état d'ivresse: statistiques des condamnations

Réponse du ministère : Justice

30/04/1987
Pertinence
Question n° 01403 posée par M. Albert Voilquin

Répression de la vitesse au volant

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

08/09/1988
Pertinence
Question n° 01554 posée par M. Bernard Laurent

Sanctions contre les conducteurs en état d'ivresse

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

22/09/1988
Pertinence
Question n° 02361 posée par M. Serge Mathieu

Réglementation sur le contrôle technique des véhicules

Réponse du ministère : Transports routiers et fluviaux

17/11/1988
Pertinence