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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
7 questions
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Question n° 00942 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé de l'écologie
Pertinence
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Question n° 23887 posée par M. Jean-Baptiste Blanc
Projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 23773 posée par Mme Catherine Deroche
Plan pollinisateurs et projet d'arrêté relatif à la protection des abeilles et des autres insectes pollinisateurs et à la préservation des services de pollinisation lors de l'utilisation des produits phytopharmaceutiques
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 22697 posée par M. Jean-Noël Guérini
Plan pour les pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21878 posée par M. Max Brisson
Modalités du plan pollinisateur
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 21918 posée par M. Jean-Michel Arnaud
Extension de l'interdiction des pulvérisations d'insecticides en période de floraison prévue dans le plan « pollinisateurs »
La question est caduque
Pertinence
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Question n° 20282 posée par Mme Patricia Schillinger
Plan de protection des pollinisateurs
La question est caduque
Pertinence