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57 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
57 questions
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Question n° 20421 posée par M. René Beaumont
Programme relatif à la sécurité et la qualité sanitaires de l'alimentation dans le budget pour 2012
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17867 posée par M. Jean-Pierre Plancade
Situation préoccupante de la filière porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 17780 posée par Mme Jacqueline Alquier
Difficultés rencontrées par les producteurs de porcs dans les zones à faible densité porcine
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 16396 posée par M. Alain Fauconnier
Production de biogaz
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire
Pertinence
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Question n° 06280 posée par M. Jean Louis Masson
Nuisances occasionnées par les porcheries
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 04289 posée par M. Georges Mouly
Principe d'éloignement entre les bâtiments à usage agricole et les bâtiments à usage d'habitation
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 0211S posée par M. Pierre Martin
Règles d'urbanisme applicables à proximité des bâtiments d'élevage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 01196 posée par M. Michel Moreigne
Adaptation de la réglementation en matière d'épandage
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 00736 posée par M. Yannick Texier
Implantation des zones d'activités conchylicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche
Pertinence
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Question n° 1185S posée par M. Marcel-Pierre Cléach
Règles de constructibilité aux abords des exploitations agricoles
Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire
Pertinence