Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

76 questions

Question n° 03635 posée par M. Arnaud Bazin

Pénurie inédite de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

08/03/2018
Pertinence
Question n° 04036 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

29/03/2018
Pertinence
Question n° 04443 posée par M. Antoine Lefèvre

Pénurie récurrente de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 04571 posée par Mme Isabelle Raimond-Pavero

Pénurie grandissante de médicaments sur le territoire national

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 0353S posée par M. Dominique Watrin

Pénurie de médicaments

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

03/05/2018
Pertinence
Question n° 0363S posée par Mme Corinne Imbert

Rupture d'approvisionnement et de stock dans les pharmacies d'officine

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

31/05/2018
Pertinence
Question n° 05791 posée par M. Michel Dagbert

Déremboursement annoncé des médicaments utilisés pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

21/06/2018
Pertinence
Question n° 05869 posée par M. Antoine Lefèvre

Déremboursement des médicaments prescrits pour traiter les symptômes de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05912 posée par M. Jean-Marie Morisset

Déremboursement des médicaments prescrits dans le cadre de la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

28/06/2018
Pertinence
Question n° 05960 posée par M. Roger Karoutchi

Fin du remboursement des médicaments contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

05/07/2018
Pertinence