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Questions avec et sans réponses

89 questions

1. Question n° 00581 posée par M. André Pourny

   Réglementation concernant la destruction des buses

   Réponse du ministère : Environnement

   07/07/1988

   Pertinence

2. Question n° 04755 posée par M. André Pourny

   Réglementation concernant la destruction des buses

   Réponse du ministère : Environnement

   18/05/1989

   Pertinence

3. Question n° 08936 posée par M. Roland du Luart

   Politique de préservation des paysages

   Réponse du ministère : Agriculture

   15/03/1990

   Pertinence

4. Question n° 12721 posée par M. Claude Huriet

   Personnels contractuels employés par l'association pour les fouilles archéologiques nationales

   Réponse du ministère : Culture

   29/11/1990

   Pertinence

5. Question n° 19500 posée par M. Henri Collette

   Protection du patrimoine végétal dans les départements du Nord et du Pas-de-Calais

   Réponse du ministère : Environnement

   16/01/1992

   Pertinence

6. Question n° 21376 posée par M. Charles Descours

   Organisation des fouilles archéologiques nationales

   Réponse du ministère : Premier ministre

   28/05/1992

   Pertinence

7. Question n° 17479 posée par M. Emmanuel Hamel

   Espèces d'oiseaux en disparition

   Réponse du ministère : Environnement

   12/09/1996

   Pertinence

8. Question n° 20424 posée par M. Alfred Foy

   Insuffisance du dispositif juridique en matière d'archéologie

   Réponse du ministère : Culture

   06/02/1997

   Pertinence

9. Question n° 0004G posée par M. Jacques Machet

   Effectivité de l'interdiction des mines antipersonnel

   Réponse du ministère : Défense

   07/02/1997

   Pertinence

10. Question n° 20572 posée par M. Michel Sergent

    Archéologie française

    Réponse du ministère : Culture

    13/02/1997

    Pertinence