Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

  1. Question n° 25662 posée par M. Daniel Laurent

    Dispositifs d'attache des fruits et légumes et loi relative à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 25665 posée par M. Yves Détraigne

    Dispositif d'attache du légume en botte

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 25671 posée par Mme Françoise Férat

    Application excessive de la loi concernant les emballages en plastique de la filière des fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 25676 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Précision du conditionnement relatif à la lutte contre le gaspillage et à l'économie circulaire

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08085 posée par M. Jean-Michel Baylet

    Crise conjoncturelle de la filière française de production d'ail

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 18983 posée par M. Michel Doublet

    Situation des producteurs de fruits et légumes français suite à la crise sanitaire en Allemagne provoquée par la bactérie Eceh

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 17705 posée par M. Serge Andreoni

    Conséquences de la contractualisation obligatoire pour les producteurs de fruits et légumes

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 13473 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Situation des producteurs de pommes

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 12551 posée par M. Rachel Mazuir

    Inquiétude des producteurs de pommes français

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 00728 posée par M. Dominique Mortemousque

    Crise de la filière fraise

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne