Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

68 questions

Question n° 00898 posée par M. Roland Courteau

Financement de la recherche

Réponse du ministère : Budget

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01551 posée par M. Pierre Laffitte

Horticulture: évolution technologique

Réponse du ministère : Budget

12/06/1986
Pertinence
Question n° 04470 posée par M. Louis Mercier

Adaptation de la production de tabac à la demande

Réponse du ministère : Agriculture

05/02/1987
Pertinence
Question n° 04856 posée par M. Philippe Madrelle

Conséquences pour l'emploi du désengagement de la sécurité sociale et de l'Etat

Réponse du ministère : Affaires sociales

05/03/1987
Pertinence
Question n° 06854 posée par M. Paul Loridant

Recherches en matière d'énergies renouvelables

Réponse du ministère : Industrie

09/11/1989
Pertinence
Question n° 17615 posée par M. Emmanuel Hamel

Mesures envisagées pour répondre à l'attente angoissée des agriculteurs manifestée lors du récent défilé à Paris

Réponse du ministère : Agriculture

03/10/1991
Pertinence
Question n° 19117 posée par M. Alain Gérard

Mesures en faveur des exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

19/12/1991
Pertinence
Question n° 17209 posée par M. Marcel Bony

Maintien de la production nationale de tabac

Réponse du ministère : Agriculture

22/08/1996
Pertinence
Question n° 17368 posée par M. Jacques Legendre

Situation des producteurs de tabac

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1996
Pertinence
Question n° 17388 posée par M. Léon Fatous

Planteurs de tabac du nord de la France

Réponse du ministère : Agriculture

05/09/1996
Pertinence