Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

15 questions

Question n° 15145 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions léonines imposées par les câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

16/09/2010
Pertinence
Question n° 13702 posée par M. Jean Louis Masson

Conditions léonines imposées par les câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

03/06/2010
Pertinence
Question n° 13284 posée par M. Alain Fouché

Haut débit dans le département de la Vienne

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

06/05/2010
Pertinence
Question n° 04462 posée par M. Jean Louis Masson

Raccordement des communes rurales à l'ADSL en Moselle

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

22/05/2008
Pertinence
Question n° 01223 posée par M. Marcel Rainaud

Accès à l'ADSL

Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'emploi

02/08/2007
Pertinence
Question n° 00300 posée par M. Paul Girod

Accès à l'ADSL

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

05/07/2007
Pertinence
Question n° 0734G posée par M. Michel Billout

Panne d'électricité du 4 novembre 2006

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

10/11/2006
Pertinence
Question n° 1151S posée par M. Michel Billout

Connexion réseau haut débit en milieu urbain

Réponse du Ministère délégué aux relations avec le Parlement

26/10/2006
Pertinence
Question n° 1077S posée par M. Gérard Longuet

Financement de la résorption des zones blanches de téléphonie mobile

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

08/06/2006
Pertinence
Question n° 21319 posée par M. Jean Louis Masson

Concurrence dans le secteur des télécommunications et couverture des zones rurales

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

26/01/2006
Pertinence