Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

13 questions

Question n° 15865 posée par M. Emmanuel Hamel

Conseil de réflexion sur l'Islam en France

Réponse du ministère : Intérieur

20/06/1991
Pertinence
Question n° 19792 posée par M. Josselin de Rohan

Nomination des recteurs de la Grande Mosquée de Paris

Réponse du ministère : Intérieur

13/02/1992
Pertinence
Question n° 21116 posée par M. André Fosset

Action du conseil de réflexion sur l'Islam en France

Réponse du ministère : Intérieur

07/05/1992
Pertinence
Question n° 19492 posée par M. Nicolas About

Manque de coopération européenne dans le domaine de la lutte contre le terrorisme

Réponse du ministère : Intérieur

19/12/1996
Pertinence
Question n° 10139 posée par M. Emmanuel Hamel

Création d'un centre national d'études sur l'Islam

Réponse du ministère : Intérieur

06/08/1998
Pertinence
Question n° 17062 posée par M. Bernard Fournier

Fondation pour l'islam et création d'une taxe sur les viandes halal

Réponse du Ministère de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales

14/04/2005
Pertinence
Question n° 06290 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

26/07/2018
Pertinence
Question n° 06796 posée par M. Olivier Paccaud

Taxe halal

Réponse du Ministère de l'intérieur

20/09/2018
Pertinence
Question n° 07846 posée par M. Stéphane Ravier

Danger représenté par l'union des organisations islamiques de France

La question est caduque

22/11/2018
Pertinence
Question n° 12717 posée par M. Stéphane Ravier

Tenue d'un rassemblement islamiste au parc Chanot de Marseille

La question est caduque

24/10/2019
Pertinence