Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 00121 posée par M. Maurice Janetti

Réforme du financement des bâtiments d'élevage

La question a été transformée.

04/10/1978
Pertinence
Question n° 00429 posée par M. Paul Jargot

Difficultés des jeunes agriculteurs

La question a été retirée

01/10/1980
Pertinence
Question n° 0071A posée par M. Louis Minetti

Situation des jeunes agriculteurs, notamment ceux de la région Provence-Alpes-Côte d'Azur

Réponse du ministère : Agriculture

14/10/1981
Pertinence
Question n° 0036A posée par M. Louis Minetti

Marchés français des fruits et légumes

Réponse du ministère : Agriculture

20/04/1983
Pertinence
Question n° 0057A posée par M. Paul Jargot

Situation des exploitants familiaux

Réponse du ministère : Agriculture

19/05/1983
Pertinence
Question n° 0061A posée par M. Christian Poncelet

Lutte contre le dépeuplement dans les régions d'élevage

Réponse du ministère : Agriculture

20/05/1983
Pertinence
Question n° 0112A posée par M. Jean Arthuis

Conséquences pour l'économie agricole de l'accord européen sur le lait

Réponse du ministère : Agriculture

22/03/1984
Pertinence
Question n° 0158A posée par M. Michel Rufin

Difficultés des agriculteurs face aux décisions des ministres de l'agriculture de la CEE

Réponse du ministère : Agriculture

31/05/1984
Pertinence
Question n° 0090A posée par M. Pierre Louvot

Installation des jeunes exploitants agricoles

Réponse du ministère : Agriculture

03/05/1985
Pertinence
Question n° 0115A posée par M. Rémi Herment

Problèmes des producteurs de lait

La question est caduque

08/04/1987
Pertinence