Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

87 questions

Question n° 28296 posée par M. Yves Détraigne

Pénurie de personnel dans le secteur de la petite enfance

La question est caduque

16/06/2022
Pertinence
Question n° 27891 posée par M. Olivier Paccaud

Normes d'accueil en crèche

La question est caduque

05/05/2022
Pertinence
Question n° 26730 posée par Mme Colette Mélot

Pénurie de places d'accueil pour la petite enfance

La question est caduque

17/02/2022
Pertinence
Question n° 24063 posée par M. Jean-Yves Roux

Accueil des jeunes enfants dans les établissements collectifs

La question est caduque

29/07/2021
Pertinence
Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

01/04/2021
Pertinence
Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

La question est caduque

14/01/2021
Pertinence
Question n° 1091S posée par M. Pierre-Yves Collombat

Adaptation des règles d'accueil de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé

23/01/2020
Pertinence
Question n° 11147 posée par Mme Brigitte Micouleau

Augmentation de la tarification des familles dans les établissements d'accueil du jeune enfant

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 08129 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

13/12/2018
Pertinence