Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024
Questions avec et sans réponses
12 questions
-
Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson
Prestation service unique
Réponse du Ministère délégué à la famille
Pertinence
-
Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels
Financement des crèches et des haltes-garderies associatives
Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille
Pertinence
-
Question n° 08841 posée par M. René Régnault
Dévalorisation de l'allocation pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée et avenir des aides familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 08096 posée par M. Claude Saunier
Crèches familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07510 posée par M. Jean-Paul Hugot
Conséquences de la revalorisation du supplément d'aide à la famille pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée pour les crèches familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 07422 posée par M. Fernand Tardy
Structures d'accueil des jeunes enfants
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard
Financement des crèches parentales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot
Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 05820 posée par M. Paul Caron
Non-perception de l'allocation pour frais de garde lors de l'utilisation des crèches familiales
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
-
Question n° 16687 posée par M. Paul Seramy
Crèches familiales
La question a été retirée pour cause de décès.
Pertinence