Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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104 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

104 questions

Question n° 11489 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

Calcul de la retraite des personnes ayant la charge d'un enfant handicapé

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

25/03/2004
Pertinence
Question n° 10949 posée par M. Michel Doublet

Situation des mères de famille isolées

Réponse du Ministère de la famille et de l'enfance

19/02/2004
Pertinence
Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson

Prestation service unique

Réponse du Ministère délégué à la famille

17/07/2003
Pertinence
Question n° 06177 posée par M. Bernard Angels

Financement des crèches et des haltes-garderies associatives

Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

13/03/2003
Pertinence
Question n° 03553 posée par M. Philippe Darniche

Difficulté financière de l'école normale sociale de l'Ouest

Réponse du Ministère des affaires sociales, du travail et de la solidarité

31/10/2002
Pertinence
Question n° 02587 posée par M. Jean Louis Masson

Statut des assistantes et assistants maternels

Réponse du Ministère délégué à la famille

26/09/2002
Pertinence
Question n° 00964 posée par M. Roger Besse

Accueil des enfants de moins de six ans dans les territoires ruraux

Réponse du Ministère délégué à la famille

25/07/2002
Pertinence
Question n° 00059 posée par M. Michel Doublet

Allocations familiales dès le premier enfant

Réponse du Ministère délégué à la famille

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00061 posée par M. Michel Doublet

Simplification des aides et prestations familiales

Réponse du Ministère délégué à la famille

04/07/2002
Pertinence
Question n° 00062 posée par M. Michel Doublet

Mesures d'aide à la petite enfance

Réponse du Ministère délégué à la famille

04/07/2002
Pertinence