Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01676 posée par M. Jean Louis Masson

    Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 24689 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Etablissements et services d'accueil des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 23905 posée par M. Pierre André

    Projet de décret relatif aux établissements d'accueil d'enfants de moins de six ans

    Réponse du ministère : Famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 15524 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des crèches sur les lieux de travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 10803 posée par M. Emmanuel Hamel

    Développement des crèches sur les lieux de travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 07890 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Interprétation de l'arrêté portant réglementation du fonctionnement des crèches

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Très faible