Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

41 questions

Question n° 0039A posée par Mme Bernadette Dupont

Plan autisme 2008 - 2010

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la solidarité

14/05/2009
Pertinence
Question n° 00365 posée par M. René Beaumont

Droits des assistants maternels salariés et soutien aux parents pour la garde des enfants

Réponse du Ministère du travail, des relations sociales, de la famille et de la solidarité

05/07/2007
Pertinence
Question n° 11803 posée par M. Jacques Oudin

Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

Réponse du ministère : Affaires sociales

27/09/1990
Pertinence
Question n° 11493 posée par M. Jacques Chaumont

Financement des charges scolaires en cas de naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

06/09/1990
Pertinence
Question n° 11199 posée par M. Alain Dufaut

Situation des familles à naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

02/08/1990
Pertinence
Question n° 11084 posée par M. Henri de Raincourt

Prestations sociales et naissances multiples

Réponse du ministère : Famille

26/07/1990
Pertinence
Question n° 10938 posée par M. Jacques Oudin

Evolution des aides accordées aux familles au cours des quinze dernières années

Réponse du ministère : Affaires sociales

19/07/1990
Pertinence
Question n° 10551 posée par M. Roland du Luart

Bénéfice des prestations dans les familles à naissance multiple

Réponse du ministère : Famille

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10552 posée par M. Roland du Luart

Législation en faveur des enfants issus d'un accouchement multiple

Réponse du ministère : Famille

21/06/1990
Pertinence
Question n° 10414 posée par M. Robert Vizet

Garde d'enfants à domicile : cotisations sociales

Réponse du ministère : Solidarité

14/06/1990
Pertinence