Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

20 questions

Question n° 1570S posée par M. Patrick Boré

Direction des établissements accueillant des jeunes enfants et politique en faveur de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

04/03/2021
Pertinence
Question n° 17828 posée par M. Philippe Bas

Proportion du personnel chargé de l'encadrement des enfants dans les établissements d'accueil des enfants de moins de six ans

La question est caduque

17/09/2020
Pertinence
Question n° 15525 posée par M. Hugues Saury

Inquiétudes des entrepreneurs de micro-crèches privées

La question est caduque

23/04/2020
Pertinence
Question n° 11598 posée par M. Rémi Féraud

Réforme des normes d'accueil de la petite enfance

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11419 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

Conséquences de la réforme relative aux normes d'accueil des enfants dans les crèches

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

11/07/2019
Pertinence
Question n° 11147 posée par Mme Brigitte Micouleau

Augmentation de la tarification des familles dans les établissements d'accueil du jeune enfant

La question est caduque

27/06/2019
Pertinence
Question n° 10770 posée par M. Jean-Noël Guérini

Condition des enfants en crèche

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

13/06/2019
Pertinence
Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/05/2019
Pertinence
Question n° 0677G posée par Mme Christine Lavarde

Places dans les crèches

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

20/02/2019
Pertinence
Question n° 08908 posée par Mme Christine Lavarde

Financement des micro-crèches par la caisse d'allocations familiales

La question est caduque

14/02/2019
Pertinence