Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

7 questions

  1. Question n° 1764G posée par Mme Michelle Meunier

    Politique du Gouvernement en matière de petite enfance

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  2. Question n° 19981 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des modes d'accueil dans la petite enfance

    La question est caduque

    Pertinence Faible

  3. Question n° 08494 posée par M. Pierre Hérisson

    Prestation service unique

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 08340 posée par M. Michel Sergent

    Structures d'accueil des jeunes enfants

    Réponse du Ministère délégué à la famille

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08841 posée par M. René Régnault

    Dévalorisation de l'allocation pour l'emploi d'une assistante maternelle agréée et avenir des aides familiales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 06834 posée par M. Jean-Paul Chambriard

    Financement des crèches parentales

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06157 posée par M. Jean-Paul Hugot

    Pénalisation des crèches familiales dans le projet de loi relatif à la famille

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible