Recherche de questions

Questions avec et sans réponses

9 questions

1. Question n° 10688 posée par Mme Pascale Bories

   Statut du personnel des établissements d'accueil du jeune enfant

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   30/05/2019

   Pertinence

2. Question n° 06914 posée par Mme Nathalie Delattre

   Maintien de l'offre de garde des micro-crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

   20/09/2018

   Pertinence

3. Question n° 09648 posée par M. Philippe Dallier

   Financement de la création annoncée de nouvelles places d'accueil pour les enfants de moins de trois ans

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, des personnes âgées et de l'autonomie

   05/12/2013

   Pertinence

4. Question n° 09435 posée par M. Marcel Rainaud

   Insuffisance des places en crèche pour les jeunes enfants

   La question a été retirée pour cause de fin de mandat.

   21/11/2013

   Pertinence

5. Question n° 21713 posée par M. Christian Cambon

   Capacité d'accueil des crèches

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   29/12/2011

   Pertinence

6. Question n° 17356 posée par M. Jean Louis Masson

   Programme « Espoir Banlieues »

   Réponse du Ministère de la ville

   24/02/2011

   Pertinence

7. Question n° 15155 posée par M. Jean Louis Masson

   Structures de la petite enfance

   Réponse du Ministère des solidarités et de la cohésion sociale

   16/09/2010

   Pertinence

8. Question n° 14477 posée par M. Jean Louis Masson

   Jardins d'éveil

   Réponse du Secrétariat d'État à la famille et à la solidarité

   15/07/2010

   Pertinence

9. Question n° 07769 posée par M. Jean Louis Masson

   Fonctionnement des crèches d'hôpital prévues dans le plan Hôpital 2012

   Réponse du Ministère de la santé et des sports

   05/03/2009

   Pertinence