Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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108 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

108 questions

Question n° 09070 posée par M. Louis Mercier

Réduction du numerus clausus à la faculté de médecine de Saint-Etienne (Loire)

Réponse du ministère : Santé et famille

24/12/1987
Pertinence
Question n° 03790 posée par M. Louis Souvet

Limitation du nombre d'étudiants en médecine

Réponse du ministère : Solidarité

02/03/1989
Pertinence
Question n° 17677 posée par M. Louis Mercier

Numerus clausus des facultés de médecine

Réponse du ministère : Santé

10/10/1991
Pertinence
Question n° 19481 posée par M. Louis Souvet

Enseignement médical : réduction du numerus clausus

Réponse du ministère : Santé

16/01/1992
Pertinence
Question n° 09969 posée par M. Dominique Leclerc

Conditions d'accession à l'assistanat dans les établissements sanitaires

Réponse du ministère : Santé publique

16/02/1995
Pertinence
Question n° 11197 posée par M. René-Georges Laurin

Médecins étrangers contractuels du service public hospitalier

Réponse du ministère : Travail

22/06/1995
Pertinence
Question n° 28395 posée par M. Michel Doublet

Avenir de la pédiatrie

Réponse du ministère : Santé

19/10/2000
Pertinence
Question n° 28540 posée par M. Michel Doublet

Pérennité de la spécialité pédiatrie

Réponse du ministère : Santé

19/10/2000
Pertinence
Question n° 29274 posée par M. Jean Bizet

Installation des médecins en zones rurales

Réponse du ministère : Santé

23/11/2000
Pertinence
Question n° 31894 posée par M. Jean-Pierre Raffarin

Pénurie d'ophtalmologistes

Réponse du ministère : Emploi

15/03/2001
Pertinence