Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

11 questions

Question n° 10110 posée par M. Michel Savin

Pénurie de médecins en stations de sports d'hiver

Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

23/01/2014
Pertinence
Question n° 03772 posée par M. Jean-Marc Pastor

Fracture sanitaire et nécessité d'une réforme de l'accès aux soins

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/12/2012
Pertinence
Question n° 03456 posée par M. Jean-Louis Lorrain

Déserts médicaux dans le Haut-Rhin

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

06/12/2012
Pertinence
Question n° 03153 posée par M. Alain Fauconnier

Revendications des aînés ruraux de l'Aveyron sur la désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

22/11/2012
Pertinence
Question n° 02985 posée par M. Roland Povinelli

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

08/11/2012
Pertinence
Question n° 02414 posée par M. Robert Tropeano

Développpement des maisons de santé pluridisciplinaires

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

11/10/2012
Pertinence
Question n° 01073 posée par M. Philippe Paul

Désertification médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

26/07/2012
Pertinence
Question n° 00795 posée par M. Jean-Paul Fournier

Désertification médicale en zone rurale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00886 posée par M. Joël Billard

Déserification médicale dans les zones rurales

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

19/07/2012
Pertinence
Question n° 00681 posée par M. Robert Tropeano

Démographie médicale

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

12/07/2012
Pertinence