Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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56 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 05/05/2024

Questions avec et sans réponses

56 questions

  1. Question n° 04523 posée par M. Fabien Gay

    Déserts médicaux en Seine-Saint-Denis

    Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  2. Question n° 02008 posée par Mme Frédérique Espagnac

    Situation catastrophique de désertification médicale dans les Pyrénées Atlantiques

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Faible

  3. Question n° 00921 posée par M. Denis Bouad

    Accès aux soins sur les territoires

    Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1591S posée par M. Bernard Bonne

    Pénurie de médecins et classement des communes en zone de vigilance

    Réponse du Premier ministre - Égalité entre les femmes et les hommes, diversité et égalité des chances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 1241S posée par Mme Brigitte Micouleau

    Déserts médicaux en Haute-Garonne et nécessité de création de maisons de santé

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0828S posée par M. Patrick Chaize

    Démographie médicale dans l'Ain

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

    Pertinence Faible

  7. Question n° 01553 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 24726 posée par M. Jean-François Longeot

    Lutter contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 1528S posée par M. Louis-Jean de Nicolaÿ

    Mesures de régulation aux fins de lutte contre les « déserts médicaux »

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 23251 posée par M. Gilbert Bouchet

    Fracture sanitaire en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Moyenne